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Dernière mise à jour : 23 septembre 2026
1. Éditeur du site
Le site browty.com est édité par :
Mansour MOKEDEM – Entrepreneur individuel (EI), micro-entrepreneur
Nom commercial : BROWTY
SIREN : 103 968 921
SIRET : 103 968 921 00017
Adresse : 3 Rue Louis Berardo, 13014 Marseille, France
Téléphone : 06 26 78 81 52
E-mail : browtiful.fr@gmail.com
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI, tant que l'entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Mansour MOKEDEM.
3. Hébergement
La boutique est exploitée au moyen de la plateforme Shopify. Pour les marchands établis en Europe, le cocontractant Shopify est :
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8, Irlande
Société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site BROWTY, notamment les textes, visuels, photographies, graphismes, logos, éléments de marque, structure et contenus, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite, sauf autorisation écrite préalable ou exception légale.
5. Responsabilité
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6. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité. Les informations concernant les cookies et traceurs figurent sur la page Politique de cookies.
7. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : browtiful.fr@gmail.com ou 06 26 78 81 52.